logo CEP Espace réservé
Profil
Identifiant
Mot de passe
Profil:

MENTIONS LEGALES

Ce site est édité par le FONGECIF CORSICA située à
28 avenue Colonel Colonna d'Ornano
Immeuble Sampolo Bat B
20000 Ajaccio


Tous les contenus du site www.fongecif-corsica.com sont couverts par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et/ou photographiques. Toute reproduction, même partielle, est interdite sauf autorisation expresse des responsables de ce site et indication de la source. De plus, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles (toute diffusion à des fins commerciales ou publicitaires est exclue).


Service en charge de la mise à jour du site
FONGECIF CORSICA.


Informatique et Libertés
Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à : FONGECIF CORSICA, 28 avenue Colonel Colonna d'Ornano, 20000 Ajaccio.

Page de liens vers des sites externes
Le site de FONGECIF CORSICA a référencé des sites Internet dans sa page de liens. Ces sites utiles sont majoritairement informatifs mais peuvent aussi être revendicatifs, polémiques. Les informations contenues dans ces sites peuvent être contradictoires ou partisanes. Ils sont édités par des organismes publics, parapublics, des organisations syndicales ou professionnelles, des organismes ou des entreprises privés. Le contenu de ces sites ne saurait engager la responsabilité de FONGECIF CORSICA d'une quelconque manière. N'hésitez pas à nous faire part des sites que nous pourrions également référencer.

Crédits Photos (Tous droits reservés)
Reproduction sur support papier et électronique
La reproduction sur papier : À l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
  • citation explicite du site http://www.fongecif-corsica.com comme source et mention et de la mention " droits réservés "

La reproduction sur support électronique : La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est interdite sauf dans les conditions suivantes : copie des pages ou fichiers pour consultation hors ligne ou pour usage interne et sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source http://www.fongecif-corsica.com et de la mention "Droits réservés".
Aucune page ou extrait de ce site ou de fichiers PDF ne peuvent être reproduits ou transmis ou enregistrés dans d'autres sites sans autorisation expresse de FONGECIF CORSICA.
Les Logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit de FONGECIF CORSICA. Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de FONGECIF CORSICA. La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Exonération de la responsabilité technique
FONGECIF CORSICA décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion quelles qu'en soient les causes. De plus, elle ne saurait être tenu responsable d'un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

Documents à télécharger    Liens utiles    FAQ    Mentions légales